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Patrick Kasparian

Avocat aux barreaux de Paris et Beyrouth

Langues:

Français, anglais et arabe

Expérience:

Patrick Kasparian, Of Counsel au cabinet Valmy Avocats, est spécialisé en droit des sociétés. Il est Maître de conférences de droit privé à l’Université de Reims. Il est inscrit au barreau de Beyrouth depuis 2005 et au barreau de Paris depuis 2013.

Patrick est titulaire d'un Doctorat de l’Université Paris II Panthéon-Assas (summa cum laude) et a rédigé une thèse sur le contrôle conjoint sous la direction du professeur Hervé Synvet (parue aux Editions Joly).

Il intervient régulièrement en matière de Fusions-Acquisitions, Joint-Ventures et Private Equity. Il a aussi développé une expertise en contentieux et arbitrage du droit des sociétés (conflits entre associés, contentieux post-acquisitions, etc.) et du droit de la distribution.

Il enseigne le droit des sociétés, le droit commercial et le droit des contrats. De 2016 à 2020, il était directeur adjoint du CEJESCO (Centre de recherches de droit privé de l’Université de Reims).

Patrick a rédigé de nombreuses contributions parues dans des ouvrages et revues de renom concernant la Blockchain, le contrôle des entreprises, la stratégie d’entreprise, les dirigeants sociaux et les droits des associés.

Formation:


• Titularisé Maître de conférences en droit privé (2014)
• Examen d'équivalence du barreau de Paris (2013)
• Doctorat en Droit, "Le contrôle conjoint" Université Panthéon-Assas Paris II (2012), mention Très Honorable avec les félicitations du jury, dir. M. le prof. Hervé Synvet
• Examen d’accès au Barreau de Beyrouth (2005)
• DEA de Droit des affaires, Université Panthéon-Assas Paris II (2004)
• Maîtrise de Droit privé, Université Saint-Joseph, Beyrouth, Liban (2003)

Intervention:


• Séminaires universitaires : Technique contractuelle ; Transmission de l'entreprise sociétaire ; Droit des transports ; Initiation au Common Law – Cours magistraux : Droit spécial des sociétés ; Contrats commerciaux.
• Animation de formations professionnelles auprès de divers organismes, notamment l’EFB.

Affiliation:


• Membre du conseil d’administration de l’Association française des avocats et juristes arméniens (AFAJA) ;
• Membre du Paris MENA Legal Club ;
• Membre de l’Association Rencontres Notariat-Université (ARNU) REIMS.

Publications : Biblio Patrick Kasparian


• Les limites d'une conception monocéphale du groupe de sociétés, Bull. Joly Sociétés 2019, n° 120h2, p. 13 ; 
• Blockchain et franchissement de seuil d’actionnariat in Blockchain et Droit des sociétés (dir. V. Magnier et P. Barban), Dalloz, coll. Thèmes & Commentaires, 2019 ;
• Le contrôle, Etude S·EC175 in Dictionnaire Joly sociétés, sept. 2019 ;
• Contrôle conjoint et amendement Charasse, Bull. Joly Sociétés 2019, n° 120a7, p. 39 ;
• L'extension du délit de négationnisme (co-dirigé avec Pr. T. Hochmann), Institut Universitaire Varenne - LGDJ, 2019
• Economie sociale et solidaire et coopératives agricoles in Actes de la Conférence d’actualité sur les coopératives agricoles, 14 octobre 2016, Revue de droit rural, n° 460, Février 2018, dossier 12 ;
• Le passage d'un contrôle exclusif à un contrôle conjoint ne constitue pas nécessairement une opération de concentration, commentaire sous CJUE, 7 sept. 2017, no C-248/16, Bull. Joly sociétés 2017, § 117a4, p. 674 ;
• À quel moment un dirigeant doit-il être informé des motifs de sa révocation ?, commentaire sous Cass. com., 21 juin 2017, Bull. Joly sociétés 2017, § 116y0, p. 604 ;
• À la recherche du critère du contrôle conjoint (à propos d'une entente sur le marché des tubes cathodiques), commentaire sous CJUE, 18 janv. 2017, no C-623/15, Toshiba Corp, Bull. Joly soc. 2017, n° 116h7, p. 314 ;
• Consultation du comité d’entreprise sur les orientations stratégiques : des premières précisions très attendues, commentaire sous CA Lyon, ch. soc. C, 8 janv. 2016, Bull. Joly sociétés 2016, § 114z8, p. 268 ;
• Tergiversations sur la définition du contrôle conjoint, commentaire sous CSA, 14 oct. 2015, Bull. Joly sociétés 2016, § 114z6, p. 253 ;
• L’interdiction de la suppression du droit de vote de l’associé : nouvel épisode, commentaire sous Cass. com., 10 février 2015, Bull. Joly sociétés 2015, § 113r1, p. 297 ;
• Prise de décision stratégique « émergente » et risque d’omnipotence du directeur général, Bull. Joly sociétés 2015, § 112x3, p. 54 ;
• Quand la création d’une holding suffit pour le contournement de la réglementation sur les franchissements de seuil..., commentaire sous CA Paris, 24 juin 2014, Bull. Joly Bourse 2015, § 112a8, p. 8 ;
• Réflexions sur la notion d’« orientations stratégiques de l’entreprise », consacrée par la loi de sécurisation de l’emploi, en matière de responsabilité des membres du conseil d’administration, Bull. Joly sociétés 2014, § 111m8, p. 189.
• Thèse : Le contrôle conjoint. Contribution à l’étude du pouvoir dans les sociétés, Editions Joly, Collection Pratique des affaires, 2014, préf. H. Synvet.

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