logo valmy avocats portrait
logo valmy avocats
portrait

Patrick Kasparian

Avocat aux barreaux de Paris et Beyrouth

Langues:

Français, anglais et arabe

Expérience:

Patrick Kasparian, Of Counsel, intervient en matière de Fusions-Acquisitions, de joint-ventures et de contentieux entre associés. En outre, Patrick a développé une expertise en matière d’investissements et de contentieux franco-libanais (droit successoral, droit de la distribution et droit des sociétés). Patrick est maître de conférences à l’université de Reims et directeur adjoint du CEJESCO (centre de recherches de droit privé).

Formation:


• CAPA (2013)
• Qualifié aux fonctions de Maître de conférences en droit privé (2013)
• Doctorat en Droit, Université Panthéon-Assas Paris II (2012), mention Très Honorable avec les félicitations du jury, dir. M. le prof. Hervé Synvet
• Examen d’accès au Barreau de Beyrouth (2011)
• DEA de Droit des affaires, Université Panthéon-Assas Paris II, (2004)
• Maîtrise de Droit privé, Université Saint-Joseph, Beyrouth, Liban, (2003)

Intervention:


• Universitaire : Séminaire de Technique contractuelle ; Droit des transports ; Initiation au Common Law – Cours magistraux de Droit spécial des sociétés ; Contrats commerciaux.
• Animation de formations professionnelles auprès de divers organismes, notamment l’EFB.

Affiliation:


• Membre du conseil d’administration de l’Association française des avocats et juristes arméniens (AFAJA) ;
• Membre du Paris MENA Legal Club ;
• Membre de l’Association Rencontres Notariat-Université (ARNU) REIMS.

Publications : Biblio Patrick Kasparian


• Le contrôle, Etude S·EC175 in Dictionnaire Joly sociétés, avril 2018 ;
• Economie sociale et solidaire et coopératives agricoles in Actes de la Conférence d’actualité sur les coopératives agricoles, 14 octobre 2016, Revue de droit rural, n° 460, Février 2018, dossier 12 ;
• À quel moment un dirigeant doit-il être informé des motifs de sa révocation ?, commentaire sous Cass. com., 21 juin 2017, Bull. Joly sociétés 2017, § 116y0, p. 604 ;
• Consultation du comité d’entreprise sur les orientations stratégiques : des premières précisions très attendues, commentaire sous CA Lyon, ch. soc. C, 8 janv. 2016, Bull. Joly sociétés 2016, § 114z8, p. 268 ;
• Tergiversations sur la définition du contrôle conjoint, commentaire sous CSA, 14 oct. 2015, Bull. Joly sociétés 2016, § 114z6, p. 253 ;
• L’interdiction de la suppression du droit de vote de l’associé : nouvel épisode, commentaire sous Cass. com., 10 février 2015, Bull. Joly sociétés 2015, § 113r1, p. 297 ;
• Prise de décision stratégique « émergente » et risque d’omnipotence du directeur général, Bull. Joly sociétés 2015, § 112x3, p. 54 ;
• Quand la création d’une holding suffit pour le contournement de la réglementation sur les franchissements de seuil..., commentaire sous CA Paris, 24 juin 2014, Bull. Joly Bourse 2015, § 112a8, p. 8 ;
• Réflexions sur la notion d’« orientations stratégiques de l’entreprise », consacrée par la loi de sécurisation de l’emploi, en matière de responsabilité des membres du conseil d’administration, Bull. Joly sociétés 2014, § 111m8, p. 189.
• Thèse : Le contrôle conjoint. Contribution à l’étude du pouvoir dans les sociétés, Editions Joly, Collection Pratique des affaires, 2014, préf. H. Synvet.

Retour au site